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Marques déposées par HUBERT BEERNAERT
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DOMAINE DE MONTCHEVREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTCHEVREUIL
HUBERT BEERNAERT

Numéro de dépôt :
3800955
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
DOMAINE DE MONTCHEVREUIL de HUBERT BEERNAERT

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTCHEVREUIL

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par HUBERT BEERNAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE MONTCHEVREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est HUBERT BEERNAERT domicilié(e) 0 Bois de Luchy - 60840 - Catenoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILIE DE VAUCRESSON domicilié(e) 51 rue Dumont d'Urville - 75116 - Paris - France.

La marque DOMAINE DE MONTCHEVREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTCHEVREUIL est expirée depuis le 27 janvier 2021.

HUBERT BEERNAERT a également déposé les autres marques suivantes : LES PLUS BELLES CHASSES DE FRANCE , CHASSES DE PRESTIGE , TNE TERRE NATURE ENVIRONNEMENT , GIB CHASSE


HUBERT BEERNAERT - 0 Bois de Luchy - 60840 - Catenoy - France


EMILIE DE VAUCRESSON - 51 rue Dumont d'Urville - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707373 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.